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Brevet européen · EP2658542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2658542
- Numéro de demande
- EP11813330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2011
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/08 (2006.01)A61K 31/42 (2006.01)A61K 47/18 (2017.01)A61P 33/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 10197089 27.12.2010US 201161430240 P 06.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2011/073828 22.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/089622 05.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 21 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.02.2022
1 entrée antérieure
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
55270 Schwabenheim, DE
55270 Schwabenheim, DE
55270 Schwabenheim, DE
55270 Schwabenheim, DE
55270 Schwabenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.