HYDRAULISCHE BINDEMITTELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2658821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2658821
- Numéro de demande
- EP11802698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2011
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 29 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C04B 24/38 (2006.01)C04B 28/04 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C08B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- IT VA20100101 30.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/072939 15.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/089530 05.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
I-22074 Lomazzo (CO), IT
I-20155 Milano (MI), IT
I-20149 Milano, IT
I-21026 Gavirate (VA), IT
I-16030 Casarza Ligure (GE), IT
I-28100 Novara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.