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Brevet européen · EP2659069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2659069
Numéro de demande
EP11854371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02B 7/50 (2006.01)
E02B 3/10 (2006.01)
Priorité
US 979048 27.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/066773 22.12.2011
Publication PCT
WO2012/092112 05.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

Floodbreak, L.L.C.

Floodbreak, L.l.c.

2800 Post Oak Blvd., Suite 5850, Houston, TX 77056, US

Inventeur

WATERS, Louis, A.

TX 77056, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.