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Brevet européen · EP2659171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2659171
Numéro de demande
EP11806083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
15 avr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/00 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
Priorité
US 981028 29.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/065087 15.12.2011
Publication PCT
WO2012/091937 05.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Inventeur

KRITHIVASAN, Rajesh

Pineville, LA 71360, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.