C02-RÜCKGEWINNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2659949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2659949
- Numéro de demande
- EP11845355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2011
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/62 (2006.01)B01D 53/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010268865 01.12.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/067158 27.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/073553 07.06.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
YAGI, Yasuyuki
Hyogo 661-0974, JP
TATSUMI, Masahiko
Hyogo 661-0974, JP
IIJIMA, Masaki
TOKYO 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.