C02-RÜCKGEWINNUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2659949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2659949
Numéro de demande
EP11845355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
3 juin 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/62 (2006.01)
B01D 53/14 (2006.01)
Priorité
JP 2010268865 01.12.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/067158 27.07.2011
Publication PCT
WO2012/073553 07.06.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

YAGI, Yasuyuki

Hyogo 661-0974, JP

TATSUMI, Masahiko

Hyogo 661-0974, JP

IIJIMA, Masaki

TOKYO 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.