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Brevet européen · EP2660208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2660208
Numéro de demande
EP13002379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2013
Publié
6 nov. 2013
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/00 (2006.01)
C02F 3/12 (2006.01)
B01D 21/00 (2006.01)
B01D 21/34 (2006.01)
C02F 3/22 (2006.01)
Priorité
DE 202012004597 U 04.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Inventeur

SCHÜTZ, Waldemar

95445 Bayreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.