Leuchte
Brevet européen · EP2660503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2660503
- Numéro de demande
- EP12166723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2012
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21K 99/00 (2010.01)F21V 9/16 (2006.01)//F21V 3/04 (2006.01)*F21Y 101/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
Schrank, Franz
A-8074 Raaba, AT
Rinderhofer, Alexander
A-8151 Hitzendorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.