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Brevet européen · EP2661036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2661036
Numéro de demande
EP13176150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2009
Publié
6 nov. 2013
Délivré
21 mars 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 27/00 (2006.01)
G01S 7/00 (2006.01)
G01S 13/76 (2006.01)
G01S 13/78 (2006.01)
G08G 5/00 (2006.01)
Priorité
US 60385 P 10.06.2008
Divisionnaire de
EP09763571
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Aviation Communication & Surveillance Systems LLC

Aviation Communication & Surveillance Systems, LLC

19810 N. 7th Avenue, Phoenix, Arizona 85027-4400, US

Inventeur

Stayton, Gregory T.

Peoria, CT 85383, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.