RÜCKSCHLAGVENTIL FÜR EINEN ROHRABSCHNITT

Brevet européen · EP2661571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2661571
Numéro de demande
EP12732083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2012
Publié
13 nov. 2013
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/00 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 15/03 (2006.01)
F16L 23/00 (2006.01)
Priorité
US 985668 06.01.2011
Demande PCT
PCT/US2012/020300 05.01.2012
Publication PCT
WO2012/094475 12.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

TRENTADUE, Frederick

Olathe, KS 66062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.