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Brevet européen · EP2662417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2662417
Numéro de demande
EP12167656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2012
Publié
13 nov. 2013
Délivré
28 oct. 2015
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 1/02 (2006.01)
D21H 17/63 (2006.01)
D21H 17/69 (2006.01)
D21H 19/38 (2006.01)
D21H 19/40 (2006.01)
D21H 19/42 (2006.01)
D21H 19/54 (2006.01)
D21H 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 23 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    Senti-Wenk, Armelle, Schartenstraße 80, 5430 Wettingen, Gane, Patrick A. C., Studenweg 8, 4852 Rothrist, Schoelkopf, Joachim, Buechbühlstraße 3, 8956 Killwangen → Senti-Wenk, Armelle, Schartenstraße 80, 5430 Wettingen, Gane, Patrick A. C., Studenweg 8, 4852 Rothrist, SCHOELKOPF, Joachim, Dyshofweg 3, 5727 Oberkulm

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Titulaire

Omya International AG

Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen

Inventeur

Senti-Wenk, Armelle

5430 Wettingen

Gane, Patrick A. C.

4852 Rothrist

SCHOELKOPF, Joachim

5727 Oberkulm

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.