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Brevet européen · EP2662593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2662593
Numéro de demande
EP11854813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2011
Publié
13 nov. 2013
Délivré
18 avr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 13/20 (2006.01)
Priorité
JP 2011000572 05.01.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/078679 12.12.2011
Publication PCT
WO2012/093559 12.07.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

3-3, Nakanoshima 3-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Inventeur

SAJI, Tomoyuki

Osaka-shi Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.