Gebogene DISA-K-Zuführhülse

Brevet européen · EP2664396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664396
Numéro de demande
EP12250107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2012
Publié
20 nov. 2013
Délivré
25 déc. 2013
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22C 9/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

Foseco International Limited

1 Midland Way Central Park, Barlborough Links, Derbyshire S43 4XA, GB

Inventeur

Sällström, Jan

SE-670 35 Gunnarskog, SE

Jeffs, Paul David

Atherstone, Warwickshire CV9 3AN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.