Steckverbinder mit Entriegelung

Brevet européen · EP2664951 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664951
Numéro de demande
EP13180091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2009
Publié
20 nov. 2013
Délivré
15 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
CH 707082008 07.05.2008
Divisionnaire de
EP09742005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Huber+Suhner AG

HUBER + SUHNER AG

Degersheimerstrasse 14, 9100 Herisau

Inventeur

Peterhans, Adrian

9402 Moerschwil

Zaina, Patrick

9200 Gossau

Scopic, Nesa

9100 Herisau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.