SPIROEPOXY-MAKROCYCLEN ALS DUFTSTOFFBESTANDTEILE
Brevet européen · EP2665715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665715
- Numéro de demande
- EP11805843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2011
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 26 nov. 2014
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 303/04 (2006.01)A61K 8/00 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2011/050203 18.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2011/073779 22.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/097941 26.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 26 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.11.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.