HANDSTOPFER ZUM UNTERSTOPFEN EINES GLEISES
Brevet européen · EP2665866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665866
- Numéro de demande
- EP12700146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2012
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 26 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E02D 3/074 (2006.01)E01B 27/14 (2006.01)E01B 27/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011008835 19.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/000019 04.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/097960 26.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 9 sept. 2015
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 26 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.11.2014
Parties
Inventeur
83395 Freilassing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.