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Brevet européen · EP2665969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665969
Numéro de demande
EP12703613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2012
Publié
27 nov. 2013
Délivré
13 janv. 2016
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/06 (2006.01)
F24C 3/08 (2006.01)
F23N 1/00 (2006.01)
F23K 5/00 (2006.01)
F23N 1/02 (2006.01)
Priorité
NL 2006043 21.01.2011
NL 2006811 19.05.2011
Demande PCT
PCT/NL2012/050036 23.01.2012
Publication PCT
WO2012/099474 26.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Intell Properties B.V.

Postbus 1033, 6920 BA Duiven, NL

Inventeur

GUNNEWIJK, Xander Antonius Henricus Maria

NL-7132 DR Lichtenvoorde, NL

VERSTEEG, Johannes

NL-6826 EP Arnhem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.