Bloqueur de longe à corps mobile en rotation

Brevet européen · EP2666518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2666518
Numéro de demande
EP13354017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2013
Publié
27 nov. 2013
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A62B 1/14 (2006.01)
A63B 29/02 (2006.01)
Priorité
FR 1201446 22.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Zedel

Zone Industrielle de Crolles Cidex 105A, 38920 Crolles, FR

Inventeur

Chaumontet, Michael

38920 Crolles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.