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Brevet européen · EP2666659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2666659
Numéro de demande
EP13168497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2013
Publié
27 nov. 2013
Délivré
13 déc. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
G01D 13/20 (2006.01)
B60K 37/02 (2006.01)
G01D 11/28 (2006.01)
Priorité
JP 2012118673 24.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

Calsonic Kansei Corporation

1917, Nisshincho 2-chome Kita-ku, Saitama-shi, Saitama, JP

Inventeur

Nirei, Tsuyoshi

SAITAMA, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.