FRÄSERFÜHRUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP2667798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2667798
- Numéro de demande
- EP11702373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2011
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2011/022842 28.01.2011
- Publication PCT
- WO2012/102726 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.08.2015
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.