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Brevet européen · EP2668005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2668005
Numéro de demande
EP11802759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2011
Publié
4 déc. 2013
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 45/00 (2006.01)
B24B 23/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011003100 25.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/074107 27.12.2011
Publication PCT
WO2012/100894 02.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

LUESCHER, Bruno

CH-4800 Zofingen

FANKHAUSER, Marcel

CH-3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.