LED-BELEUCHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2668443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2668443
Numéro de demande
EP12739997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2012
Publié
4 déc. 2013
Délivré
29 juin 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 23/00 (2015.01)
F21V 29/00 (2015.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21V 31/04 (2006.01)
F21V 23/02 (2006.01)
H05K 5/06 (2006.01)
//F21V 29/60 (2015.01)
//F21K 99/00 (2016.01)
//H01L 25/075 (2006.01)
//H01L 33/64 (2010.01)
Priorité
US 201113012637 24.01.2011
Demande PCT
PCT/US2012/021121 12.01.2012
Publication PCT
WO2012/102869 02.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Inventeur

MAXIK, Fredric S.

Indialantic Florida 32903, US

BARTINE, David E.

Cocoa, FL 32922, US

SOLER, Robert R.

Cocoa Beach Florida 32931, US

BASTIEN, Valerie Ann

Melbourne Florida 32904, US

SCHELLACK, James Lynn

Cocoa Beach Florida 32931, US

GROVE, Eliza Katar

Satellite Beach California 32937, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.