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Brevet européen · EP2668464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2668464
Numéro de demande
EP11804644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2011
Publié
4 déc. 2013
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/00 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
B23Q 17/24 (2006.01)
Priorité
DE 102010054742 16.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/006236 10.12.2011
Publication PCT
WO2012/079734 21.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 7 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen

    Publié dans Swissreg le 07.10.2016

  3. 24 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.10.2015

  4. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Inventeur

PFAU, Christian

74379 Igersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.