EINSTELL- UND/ODER MESSGERÄTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2668464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668464
- Numéro de demande
- EP11804644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2011
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 2 sept. 2015
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/00 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)B23Q 17/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010054742 16.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/006236 10.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/079734 21.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 7 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen
Publié dans Swissreg le 07.10.2016
- 24 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.10.2015
- 2 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
PFAU, Christian
74379 Igersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.