Complément alimentaire solide pour sandwich, procédé de fabrication et sandwich comprenant un tel complément alimentaire solide
Brevet européen · EP2668850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668850
- Numéro de demande
- EP13160241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2013
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/00 (2006.01)A23L 1/053 (2006.01)A23L 1/0534 (2006.01)A23L 1/054 (2006.01)A23L 1/308 (2006.01)A23P 1/08 (2006.01)A21D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1201552 31.05.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 8 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.01.2015
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Inventeur
Jazeron, Gildas
11000 Carcassonne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.