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Brevet européen · EP2669274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2669274
Numéro de demande
EP12739689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2012
Publié
4 déc. 2013
Délivré
18 nov. 2015
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 231/12 (2006.01)
A61K 31/415 (2006.01)
A61P 17/00 (2006.01)
A61P 31/10 (2006.01)
C07D 231/14 (2006.01)
C07D 231/22 (2006.01)
Priorité
JP 2011017347 30.01.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/051991 30.01.2012
Publication PCT
WO2012/102404 02.08.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Inventeur

OHYAMA, Makoto

Yokohama-shi Kanagawa 222-8567, JP

TABATA, Yuji

Yokohama-shi Kanagawa 222-8567, JP

IIDA, Maiko

Yokohama-shi Kanagawa 222-8567, JP

KANEDA, Kaori

Yokohama-shi Kanagawa 222-8567, JP

TAKAHATA, Sho

Yokohama-shi Kanagawa 222-8567, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.