Solaranlage
Brevet européen · EP2669594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2669594
- Numéro de demande
- EP13166708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2013
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F24J 2/52 (2006.01)F24J 2/46 (2006.01)
- Priorité
- CH 7502012 31.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 5 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 10 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 10.09.2016
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
9496 Balzers, LI
78464 Konstanz, DE
7214 Grüsch
7214 Grüsch
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.