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Brevet européen · EP2669934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2669934
- Numéro de demande
- EP12739690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/105 (2006.01)H01L 31/0304 (2006.01)H01L 31/0352 (2006.01)G02F 1/025 (2006.01)H01L 29/737 (2006.01)H01L 29/06 (2006.01)H01L 29/08 (2006.01)H01L 29/205 (2006.01)H01L 29/417 (2006.01)H01L 29/423 (2006.01)G02F 1/015 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011012277 24.01.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/051178 20.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/102196 02.08.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ANDO, Seigo
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0031, JP
YOKOYAMA, Haruki
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
MURAMOTO, Yoshifumi
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
ISHIBASHI, Tadao
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0031, JP
YOSHIMATSU, Toshihide
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.