VERBESSERTE PATELLAPELOTTE
Brevet européen · EP2670365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2670365
- Numéro de demande
- EP12702754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 11 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 5/30 (2006.01)A61F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011010827 31.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/000338 25.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/104037 09.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 14.07.2016
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
66271 Kleinblittersdorf, DE
24223 Raisdorf, DE
07937 Zeulenroda-Triebes, DE
08056 Zwickau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.