VERBESSERTE PATELLAPELOTTE

Brevet européen · EP2670365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670365
Numéro de demande
EP12702754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
11 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 5/30 (2006.01)
A61F 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102011010827 31.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/000338 25.01.2012
Publication PCT
WO2012/104037 09.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 14 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.07.2016

  8. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Inventeur

HESS, Heinrich

66271 Kleinblittersdorf, DE

SCHEUERMANN, Rainer

24223 Raisdorf, DE

BAUERFEIND, Hans, B.

07937 Zeulenroda-Triebes, DE

MARX, Oliver

08056 Zwickau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.