KOSMETISCHE VERWENDUNG
Brevet européen · EP2670382 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2670382
- Numéro de demande
- EP12701517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/49 (2006.01)A61K 8/63 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61Q 19/06 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011003408 31.01.2011US 201161444795 P 21.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/051421 30.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/104240 09.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Alfred
F-68740 Nambsheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.