KOSMETISCHE VERWENDUNG

Brevet européen · EP2670382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670382
Numéro de demande
EP12701517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
18 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 8/49 (2006.01)
A61K 8/63 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61Q 19/06 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
Priorité
DE 102011003408 31.01.2011
US 201161444795 P 21.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051421 30.01.2012
Publication PCT
WO2012/104240 09.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

SCHMIDT, Alfred

F-68740 Nambsheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.