FUNKTIONSKOPF FÜR EINEN DUFTSTOFFBEHÄLTER

Brevet européen · EP2670446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670446
Numéro de demande
EP12702510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
12 oct. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
A61L 9/14 (2006.01)
B60H 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011010277 04.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051698 01.02.2012
Publication PCT
WO2012/104351 09.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Leopold Kostal GmbH & Co. KG

An der Bellmerei 10, 58513 Lüdenscheid, DE

Inventeur

FEHLING, André

44265 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.