Versorgungsvorrichtung
Brevet européen · EP2671808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2671808
- Numéro de demande
- EP13170129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2013
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 43/12 (2006.01)B65H 1/02 (2006.01)B65H 1/30 (2006.01)B65D 5/50 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20120307 05.06.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Monti, Giuseppe
40065 PIANORO (BOLOGNA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.