Versorgungsvorrichtung

Brevet européen · EP2671808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2671808
Numéro de demande
EP13170129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
11 déc. 2013
Délivré
29 oct. 2014
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 43/12 (2006.01)
B65H 1/02 (2006.01)
B65H 1/30 (2006.01)
B65D 5/50 (2006.01)
Priorité
IT BO20120307 05.06.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Inventeur

Monti, Giuseppe

40065 PIANORO (BOLOGNA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.