SIDE-BY-SIDE-GELÄNDEFAHRZEUG

Brevet européen · EP2673163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673163
Numéro de demande
EP12706374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
28 janv. 2015
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/10 (2006.01)
B60R 7/04 (2006.01)
B60G 3/20 (2006.01)
B60G 7/00 (2006.01)
B60G 7/02 (2006.01)
B62D 21/18 (2006.01)
B62D 23/00 (2006.01)
B62D 33/027 (2006.01)
B60P 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201161442071 P 11.02.2011
US 201213370139 09.02.2012
Demande PCT
PCT/US2012/024664 10.02.2012
Publication PCT
WO2012/109546 16.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 28 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

Parties

Inventeur

KINSMAN, Anthony J.

Wyoming, MN 55092, US

MORISON, ANGUS M.

Blaine, MN 55434, US

HOLLMAN, KEITH A.

Osceola, Wisconsin 54020, US

SCHLAGEN, ADAMS J.

Rush City, MN 55069, US

PETERSON SHAWN D.

East Bethel, MN 55005, US

RIPLEY, RICHARD D.

Rush City, MN 55069, US

ERSPAMER, BRENT A.

Blaine, MN 55449, US

SCHIEBEL, STEVEN M.

Osceola, Wisconsin 54020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.