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Brevet européen · EP2673285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2673285
- Numéro de demande
- EP11708092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2011
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 13 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 17/08 (2006.01)
- Priorité
- IN 3352MU2010 09.12.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/050464 03.02.2011
- Publication PCT
- WO2012/076989 14.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 7 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.10.2017
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Aurangabad 431210, IN
Aurangabad 431001, IN
Aurangabad 431210, IN
Kota 324002, IN
Ahmednagar 414609, IN
Aurangabad 423702, IN
Solapur 413004, IN
Pune 411026, IN
Aurangabad 431003, IN
Aurangabad 431005, IN
Lucknow 226010, IN
Aurangabad 431210, IN
Aurangabad 431001, IN
Aurangabad 431005, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.