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Brevet européen · EP2673285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673285
Numéro de demande
EP11708092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2011
Publié
18 déc. 2013
Délivré
19 juil. 2017
Radié
13 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 17/08 (2006.01)
Priorité
IN 3352MU2010 09.12.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/050464 03.02.2011
Publication PCT
WO2012/076989 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  2. 7 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.10.2017

  3. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Inventeur

TRIVEDI, Bharat

Aurangabad 431210, IN

DESHPANDE, Prasad

Aurangabad 431001, IN

TADIPARTHI, Ravikumar

Aurangabad 431210, IN

GUPTA, Sunil

Kota 324002, IN

DIWAKAR, Santosh

Ahmednagar 414609, IN

PAWAR, Shivaji

Aurangabad 423702, IN

PATIL, Vijay

Solapur 413004, IN

DEKHANE, Deepak

Pune 411026, IN

PATEL, Mahesh

Aurangabad 431003, IN

BHAVSAR, Satish

Aurangabad 431005, IN

MISHRA, Amit

Lucknow 226010, IN

SOLANKI, Manish

Aurangabad 431210, IN

JAFRI, Mohammad

Aurangabad 431001, IN

BHAGWAT, Sachin

Aurangabad 431005, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.