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Brevet européen · EP2673313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673313
Numéro de demande
EP12706496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
12 nov. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 73/02 (2006.01)
C09D 11/00 (2014.01)
C03C 8/16 (2006.01)
C04B 41/52 (2006.01)
C04B 41/81 (2006.01)
Priorité
IT VA20110003 10.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051923 06.02.2012
Publication PCT
WO2012/107379 16.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

FORNARA, Dario

I-28100 Novara, IT

NAPPA, Alan

I-41125 Modena, IT

VERZOTTI, Tamara

I-28043 Bellinzago (NO), IT

PRAMPOLINI, Paolo

I-41051 Castelnuovo Rangone (MO), IT

CRESPI, Stefano

I-21052 Busto Arsizio (VA), IT

FLORIDI, Giovanni

I-28100 Novara, IT

LI BASSI, Giuseppe

I-21026 Gavirate (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.