KOMPLETTIERUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP2673460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673460
Numéro de demande
EP12744653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
1 déc. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 43/10 (2006.01)
B01D 29/11 (2006.01)
E21B 33/03 (2006.01)
Priorité
US 201161441096 P 09.02.2011
US 201161441032 P 09.02.2011
US 201213367693 07.02.2012
Demande PCT
PCT/US2012/024388 09.02.2012
Publication PCT
WO2012/109397 16.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

PATEL, Dinesh

Sugar Land, Texas 77478, US

SAUNDERS, Tom

Sugar Land, Texas 77479, US

STAMM, Bryan

Houston, Texas 77007, US

KOTSONIS, Spyro

Missouri City, Texas 77459, US

TATULESCU, Andreea M.

Houston, Texas 77079, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.