KOMPLETTIERUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP2673460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2673460
- Numéro de demande
- EP12744653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2012
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 5 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 43/10 (2006.01)B01D 29/11 (2006.01)E21B 33/03 (2006.01)
- Priorité
- US 201161441096 P 09.02.2011US 201161441032 P 09.02.2011US 201213367693 07.02.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/024388 09.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/109397 16.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 5 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
PATEL, Dinesh
Sugar Land, Texas 77478, US
SAUNDERS, Tom
Sugar Land, Texas 77479, US
STAMM, Bryan
Houston, Texas 77007, US
KOTSONIS, Spyro
Missouri City, Texas 77459, US
TATULESCU, Andreea M.
Houston, Texas 77079, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.