MONTAGEFREUNDLICHE LEUCHTE

Brevet européen · EP2673556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673556
Numéro de demande
EP12707043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
13 nov. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21S 8/04 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 202011000303 U 10.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/052293 10.02.2012
Publication PCT
WO2012/107554 16.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 28 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.11.2019

  3. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Inventeur

BIERBAUMER, Eva

32657 Lemgo, DE

JÜRGENS, Ulrich

32657 Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.