MONTAGEFREUNDLICHE LEUCHTE
Brevet européen · EP2673556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2673556
- Numéro de demande
- EP12707043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2012
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21S 8/04 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011000303 U 10.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/052293 10.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/107554 16.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 28 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.11.2019
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
BIERBAUMER, Eva
32657 Lemgo, DE
JÜRGENS, Ulrich
32657 Lemgo, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.