Artikelverfolgungsverfahren

Brevet européen · EP2674365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2674365
Numéro de demande
EP13183611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2011
Publié
18 déc. 2013
Délivré
8 juil. 2015
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 61/02 (2006.01)
B41M 5/24 (2006.01)
G06K 19/08 (2006.01)
Priorité
GB 201002844 19.02.2010
Divisionnaire de
EP11705673
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 2 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.10.2015

  3. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Inventeur

Stewart, Robert

Wigton, Cumbria CA7 9BG, GB

Gavel, Thierry

B-9820 Merelbeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.