Artikelverfolgungsverfahren
Brevet européen · EP2674365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2674365
- Numéro de demande
- EP13183611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2011
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 61/02 (2006.01)B41M 5/24 (2006.01)G06K 19/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201002844 19.02.2010
- Divisionnaire de
- EP11705673
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 2 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.10.2015
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Inventeur
Stewart, Robert
Wigton, Cumbria CA7 9BG, GB
Gavel, Thierry
B-9820 Merelbeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.