BÜSTENHALTER FÜR STRAHLENBEHANDLUNG

Brevet européen · EP2675306 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2675306
Numéro de demande
EP12705760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A41C 3/00 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 201161446278 P 24.02.2011
US 201113183139 14.07.2011
US 201113183169 14.07.2011
Demande PCT
PCT/US2012/025221 15.02.2012
Publication PCT
WO2012/115834 30.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 10 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.11.2016

  6. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

Thompson, Elizabeth, Chabner

Scarsdale, NY 10583, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.