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Brevet européen · EP2675760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2675760
Numéro de demande
EP12702394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
1 juil. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/087 (2006.01)
C03C 3/11 (2006.01)
C03C 4/02 (2006.01)
Priorité
US 201113026399 14.02.2011
Demande PCT
PCT/US2012/022827 27.01.2012
Publication PCT
WO2012/112279 23.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

SHELESTAK, Larry J.

Bairdford Pennsylvania 15006, US

THIEL, James P.

Pittsburgh Pennsylvania 15223, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.