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Brevet européen · EP2676766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2676766
Numéro de demande
EP12746928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
8 juil. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/06 (2006.01)
B23Q 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011050766 18.02.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/053398 14.02.2012
Publication PCT
WO2012/111666 23.08.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

KAJI, Kenta

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

YOSHIMURA, Gaku

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.