Etikettendruckvorrichtung

Brevet européen · EP2676798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2676798
Numéro de demande
EP13171372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2013
Publié
25 déc. 2013
Délivré
16 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 3/46 (2006.01)
//G06F 3/0488 (2013.01)
Priorité
US 201213529943 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

Sanford, L.P.

2707 Butterfield Road, Suite 100, Oak Brook, IL 60523, US

Inventeur

Boot, Bram

2140 Borgerhout, BE

Gohde, Stephen C.

Atlanta, GA Georgia 30317, US

Spencer, Stephen

Atlanta, GA Georgia 30319, US

Van Den Broecke, Stefaan

9000 Gent, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.