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Brevet européen · EP2677468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2677468
Numéro de demande
EP13161151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2013
Publié
25 déc. 2013
Délivré
11 nov. 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
G06K 7/12 (2006.01)
Priorité
JP 2012139005 20.06.2012
JP 2012139006 20.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

DENSO WAVE INCORPORATED

Denso Wave Incorporated

1, Aza Yoshiike Oaza Kusagi, Agui-cho, Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Inventeur

Itakura, Kazumi

Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP

Morimoto, Toshio

Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.