RÜCKEN- ODER BECKENBANDAGE
Brevet européen · EP2677977 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2677977
- Numéro de demande
- EP12708272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2012
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011000953 25.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/052999 22.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/113823 30.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 21.05.2015
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
BAUERFEIND, Hans
07937 Zeulenroda, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.