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Brevet européen · EP2678172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2678172
Numéro de demande
EP12701122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2012
Publié
1 janv. 2014
Délivré
24 déc. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 1/04 (2006.01)
B60B 21/06 (2006.01)
Priorité
IT PD20110050 22.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051137 25.01.2012
Publication PCT
WO2012/113599 30.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

Alpina Raggi S.p.A.

ALPINA RAGGI S.p.A.

Via Piave, 10, 23871 Lomagna (LC), IT

Inventeur

CAPPELLOTTO, Guido

I-20043 Arcore (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.