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Brevet européen · EP2678232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2678232
- Numéro de demande
- EP12790337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2012
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 69/00 (2006.01)B65B 43/26 (2006.01)B65B 35/00 (2006.01)B31B 50/59 (2017.01)B65G 61/00 (2006.01)B65H 1/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201161445166 P 22.02.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/025882 21.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/161771 29.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
FORD, Colin
Woodstock, GA 30189, US
RICE, Thomas, A.
Dawsonville, GA 30534, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.