KUNSTSTOFFVERSCHLUSS MIT DOSIERBECHER

Brevet européen · EP2678245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2678245
Numéro de demande
EP12700667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2012
Publié
1 janv. 2014
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/58 (2006.01)
B65D 47/12 (2006.01)
B65D 41/26 (2006.01)
Priorité
DE 102011004669 24.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/050611 17.01.2012
Publication PCT
WO2012/113590 30.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

BARRON, Dan

CH-8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.