UTILISATION DE ZÉOLITHES EN APPORT D'OLIGOÉLÉMENTS

Brevet européen · EP2678296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2678296
Numéro de demande
EP12703824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2012
Publié
1 janv. 2014
Délivré
1 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C05G 3/00 (2006.01)
C05D 9/00 (2006.01)
C05F 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 1151430 22.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/052610 15.02.2012
Publication PCT
WO2012/113689 30.08.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 19 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  6. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université de Poitiers

Université De Poitiers

15 Rue de l'Hôtel Dieu, 86034 Poitiers Cedex, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

CHOLLET, Jean-François

F-79390 Doux, FR

JOLY, Guy

F-86800 Lavoux, FR

MAGNOUX, Patrick

F-86000 Poitiers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.