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Brevet européen · EP2678907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2678907
Numéro de demande
EP12717578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2012
Publié
1 janv. 2014
Délivré
19 oct. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 13/46 (2006.01)
H01T 13/54 (2006.01)
Priorité
AT 2302011 21.02.2011
Demande PCT
PCT/AT2012/000037 20.02.2012
Publication PCT
WO2012/113002 30.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

GE Jenbacher GmbH & Co. OG

GE Jenbacher GmbH & Co OG

Achenseestrasse 1-3, 6200 Jenbach, AT

Inventeur

Francesconi, Christian

8605 Kapfenberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.