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Brevet européen · EP2678929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2678929
Numéro de demande
EP12749974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2012
Publié
1 janv. 2014
Délivré
24 mars 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 3/156 (2006.01)
H02M 3/157 (2006.01)
H02M 3/158 (2006.01)
Priorité
AU 2011900603 22.02.2011
Demande PCT
PCT/AU2012/000156 21.02.2012
Publication PCT
WO2012/113015 30.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Inventeur

ABRAMOV, Igor

Woodcroft, South Australia 5162, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.