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Brevet européen · EP2681244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2681244
- Numéro de demande
- EP12707732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 2012
- Publié
- 8 janv. 2014
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C07K 16/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 11156665 02.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/053390 29.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/117002 07.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 19 oct. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Roche Glycart AG, Wagistrasse 18, 8952 Schlieren → Roche Glycart AG, Wagistrasse 10, 8952 Schlieren
Publié dans Swissreg le 19.10.2021
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.