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Brevet européen · EP2681262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681262
Numéro de demande
EP12711490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
14 oct. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 3/03 (2006.01)
Priorité
US 201161448849 P 03.03.2011
Demande PCT
PCT/US2012/027448 02.03.2012
Publication PCT
WO2012/119062 07.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Inventeur

BEKEMEIER, Thomas Daniel

Birch Run, Michigan 48415, US

JOHNSON, Bethany

Midland, Michigan 48642, US

LILES, Donald

Midland, Michigan 48642, US

VANDORT, Heidi

Sanford, Michigan 48657, US

ZIMMERMAN, Brett, Lee

Frankenmuth, MI 48734, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.